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Mention légale

Insectfit, S.L., responsable du site web, ci-après RESPONSABLE, met à la disposition des utilisateurs ce document, qui a pour but de respecter les obligations de la Loi 34/2002, du 11 juillet, des Services de la Société de l'Information et du Commerce Électronique (LSSICE), BOE nº 166, et d'informer tous les utilisateurs du site web sur ce que sont les conditions d'utilisation.

Toute personne accédant à ce site Web assume le rôle d'utilisateur, s'engageant à respecter et à se conformer strictement aux dispositions du présent document, ainsi qu'à toute autre disposition légale qui pourrait être applicable. 

Insectfit, S.L. se réserve le droit de modifier tout type d'information qui pourrait apparaître sur le site web, sans aucune obligation de préavis ou d'information des utilisateurs, étant entendu que la publication sur le site web d'Insectfit, S.L. suffit.

  1. DONNÉES D'IDENTIFICATION

    Nom de domaine : trillions.es 

    Nom commercial : Trillions

    Nom de la société : Insectfit, S.L.

    FNI: B98961246

    Domicile social: C/ Poligono, 1, 46960, Aldaia, Valencia

    Téléphone: 662662618

    e-mail: info@trillions.es

    1. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE

    Le site web, y compris, mais sans s'y limiter, sa programmation, son édition, sa compilation et d'autres éléments nécessaires à son fonctionnement, ses dessins, logos, textes et/ou graphiques, sont la propriété du RESPONSABLE ou, le cas échéant, dispose d'une licence ou d'une autorisation expresse des auteurs. Tous les contenus du site sont dûment protégés par la réglementation sur la propriété intellectuelle et industrielle.

    Indépendamment de la finalité à laquelle ils étaient destinés, la reproduction totale ou partielle, l'utilisation, l'exploitation, la distribution et la commercialisation, nécessite dans tous les cas une autorisation écrite préalable du RESPONSABLE. Toute utilisation non autorisée au préalable est considérée comme une atteinte grave aux droits de propriété intellectuelle ou industrielle de l'auteur. 

    Les dessins, logos, textes et/ou graphiques qui n'appartiennent pas au RESPONSABLE et qui peuvent apparaître sur le site web appartiennent à leurs propriétaires respectifs, et ils sont eux-mêmes responsables de toute éventuelle controverse qui pourrait survenir à leur sujet. Le RESPONSABLE autorise expressément les tiers à rediriger directement vers les contenus spécifiques du site, et en tout état de cause à rediriger vers le site principal www.trillions.es. 

    Le RESPONSABLE reconnaît en faveur de leurs propriétaires les droits de propriété intellectuelle et industrielle correspondants, n'impliquant pas par sa simple mention ou apparition sur le site web l'existence de droits ou toute responsabilité à leur égard, ni l'approbation, le parrainage ou la recommandation par le même.

    Pour faire des commentaires sur d'éventuelles violations des droits de propriété intellectuelle ou industrielle, ainsi que sur tout contenu du site web, vous pouvez le faire à l'adresse électronique info@trillions.es 

    1. EXEMPTION DE RESPONSABILITÉ

    Le RESPONSABLE est exempté de tout type de responsabilité dérivée de l'information publiée sur son site web lorsque cette information a été manipulée ou introduite par un tiers externe à celui-ci.

    Política de enlaces

    À partir du site web, il est possible que vous soyez redirigé vers des contenus de sites web tiers. Étant donné que le RESPONSABLE ne peut pas toujours contrôler les contenus introduits par des tiers sur leurs sites web respectifs, il n'assume aucun type de responsabilité à l'égard desdits contenus. Dans tous les cas, il procédera au retrait immédiat de tout contenu susceptible de contrevenir à la législation nationale ou internationale, à la morale ou à l'ordre public, en procédant au retrait immédiat de la redirection vers ledit site web, en informant les autorités compétentes du contenu en question. 

    Le RESPONSABLE n'est pas responsable des informations et des contenus stockés, y compris, mais sans s'y limiter, dans les forums, les chats, les générateurs de blogs, les commentaires, les réseaux sociaux ou tout autre moyen permettant à des tiers de publier des contenus de manière indépendante sur le site web du RESPONSABLE. Cependant, et conformément aux dispositions des articles 11 et 16 de la LSSICE, est à la disposition de tous les utilisateurs, les autorités et les forces de sécurité, collaborant activement à la suppression ou, le cas échéant, le blocage de tous les contenus qui peuvent affecter ou contrevenir à la loi nationale ou internationale, les droits des tiers ou la moralité et l'ordre public. Si l'utilisateur estime qu'un contenu du site web est susceptible d'être classé dans cette catégorie, il doit en informer immédiatement l'administrateur du site. 

    Ce site web a été vérifié et testé pour s'assurer de son bon fonctionnement. En principe, on peut garantir son bon fonctionnement 365 jours par an, 24 heures sur 24. Toutefois, le RESPONSABLE n'exclut pas la possibilité de l'existence de certaines erreurs de programmation, ou la survenance de cas de force majeure, de catastrophes naturelles, de grèves ou de circonstances similaires rendant impossible l'accès au site web.

    Politique en matière de modes de paiement

    Ce commerçant s'engage à ne pas autoriser de transaction illégale, ou considérée par les marques de cartes de crédit ou la banque acquéreuse, comme pouvant ou ayant le potentiel de porter atteinte à la bonne volonté de ces dernières ou de les influencer négativement. Les activités suivantes sont interdites dans le cadre des programmes des marques de cartes : la vente ou l'offre d'un produit ou d'un service qui n'est pas en totale conformité avec toutes les lois applicables à l'acheteur, à la banque émettrice, au commerçant, au titulaire de la carte ou aux cartes.

    En outre, les activités suivantes sont également explicitement interdites: 

    • Vendre des médicaments

    1. LOI ET JURIDICTION APPLICABLE

    Ce site web est soumis à la législation espagnole et en cas de litige ou de différend découlant de l'utilisation de ce site web, les deux parties se soumettent à la juridiction des tribunaux de la ville de Valence. Cette clause de soumission expresse aux tribunaux de la ville de Valence ne sera pas applicable aux cas de litiges avec des utilisateurs du site web qui, selon la législation en vigueur ou détiennent la qualité de consommateurs, auquel cas le prestataire et l'utilisateur conviennent de soumettre tout litige pouvant découler de la prestation des produits ou services couverts par ces conditions, aux Cours et Tribunaux où se trouve l'utilisateur.

    De même, le fournisseur et l'utilisateur peuvent soumettre leurs litiges à l'arbitrage prévu par la législation sur l'arbitrage et la protection des consommateurs et des utilisateurs, ainsi qu'aux procédures de résolution extrajudiciaire des litiges établies par le biais de codes de conduite ou d'autres instruments d'autorégulation.

    Si vous n'êtes pas d'accord avec les produits ou services contractés et que vous êtes un client appartenant à l'Union européenne, à l'exception de l'espagnol, vous pouvez vous rendre sur le lien suivant pour faire la réclamation appropriée par le biais de ce lien

     

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